comptes-rendus des conseils Municipaux
Séance du 24 septembre 2026
- Classe découverte Bruxelles – Participation des familles – Lien à télécharger
- Classe découverte en Baie du Mt St Michel – Participation des familles – Lien à télécharger
- Sortie au Parc Astérix – Participation des familles – Lien à télécharger
- Création de la commission municipale affaires scolaires – Lien à télécharger
- Subventions 2026 – Lien à télécharger
- Solidarité en faveur des communes sinistrées – Lien à télécharger
- Transfert de la compétence au SDE 76 – Lien à télécharger
- Demande de retrait de la commune de Quincampoix-Fleuzy du SDE76 – Lien à télécharger
- Répartition des frais de publication marché restauration scolaire – Lien à télécharger
- Attribution d’une aide financière de fin d’année en faveur des séniors de la commune – Lien à télécharger
Séance du 27 août 2026
Séance du 10 juin 2026
- Convention SST Lien à télécharger
- Convention CDG 76 Lien à télécharger
- Convention Ludisports Lien à télécharger
- Droit a la formation des élus Lien à télécharger
- CLECT Lien à télécharger
- Convention PNBSN Lien à télécharger
- CIID Lien à télécharger
- Correspondant incendis secours Lien à télécharger
- Correspondant défense Lien à télécharger
- Délib de principe recrutement agent Lien à télécharger
- Création emploi non permanent Lien à télécharger
- retrait délib 05-26 Lien à télécharger
- Subventions Lien à télécharger
- Admission créance en non valeur Lien à télécharger
- Remise gracieuse de loyer Lien à télécharger
- DM N°1 Lien à télécharger
- Participation des parents Lien à télécharger
- Convention transports scolaire Lien à télécharger
- Maitre d’oeuvre projet théatre de verdure Lien à télécharger
- PROCES VERBAL lien à télécharger
Séance du 5 juin 2026
- Désignation délégués sénatoriales Lien à télécharger
- PV délégués Sénatoriales Lien à télécharger
Séance du 23 avril 2026
- CA Commune et Régie Lien à télécharger
- Affectation du résultat Commune Lien à télécharger
- Affectation du résultat Régie Lien à télécharger
- Vote des taux Lien à télécharger
- BP Commune et Régie Lien à télécharger
- Commission municipale Lien à télécharger
- Commission Appel d’Offre Lien à télécharger
- CCID Lien à télécharger
- Subventions Lien à télécharger
- Attribution de compensation Lien à télécharger
- Groupement restauration scolaire Lien à télécharger
- Travaux logements communaux Lien à télécharger
- Acquisition épicerie Lien à télécharger
- Création emploi ATP Lien à télécharger
- Création eomploi ATP Lien à télécharger
- Délegué CNAS Lien à télécharger
- PROCES VERBAL lien à télécharge
Séance du 21 mars 2026
- Election du Maire Lien à télécharger
- Désignation nombre d’Adjoint Lien à télécharger
- Election des Adjoints Lien à télécharger
- Indemnités adjoints Lien à télécharger
- Délégation du Maire Lien à télécharger
- PROCES VERBAL lien à télécharger
Séance du 27 janvier 2026
- Création emploi permanent Lien à télécharger
- Taux horaire animateur musical Lien à télécharger
- Cession parcelle Lien à télécharger
- Travaux dans logement communaux Lien à télécharger
- Exoneration loyer Lien à télécharger
- PROCES VERBAL lien à télécharger
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ARCHIVES DU CONSEIL MUNICIPAL 2025
ARCHIVES DU CONSEIL MUNICIPAL 2024
ARCHIVES DU CONSEIL MUNICIPAL 2023
ARCHIVES DU CONSEIL MUNICIPAL 2022
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